Mentions légales

Mentions légales

Le présent site est la propriété de la société CockpitLAB Sàrl (ci-après « AMZCOCKPIT »), société à responsabilité limitée, au capital de 30 000 Euros. Le siège de la Société est établi au Grand-Duché de Luxembourg à l’adresse suivante : 70-72, rue Mühlenweg, L-2125 Luxembourg.

E-mail : contact@www.amzcockpit.com
Numéro d’immatriculation au registre de commerce luxembourgeois : B229233
Numéro d’identification à la TVA : LU30755358
Site et application mobile réalisés par : CockpitLAB Sàrl

Hébergeurs :
– OVH, SAS, Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

– Amazon Web Services LLC (P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226 USA) – NAICS Code : 517110, Wired Telecommunications Carriers
– Amazon AWS –
– PlanetHoster

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dont le numéro de récépissé de la déclaration CNIL.

L’utilisateur peut être amené à déposer certaines données personnelles (adresse email, numéro de téléphone, nom, prénom, adresse postale, coordonnées commerciales et professionnelles, …) en répondant aux formulaires qui lui sont proposés, notamment en vue de passer commande, de créer un compte client et de paramétrer leur compte utilisateur dans la web application. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’utilisateur, par la société AMZCOCKPIT.

La société AMZCOCKPIT respecte les dispositions en termes de données à caractère personnel communiquées par l’usager sont traitées en conformité avec le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation des données. L’utilisateur peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, à la société AMZCOCKPIT au service des données personnelles, 70-72, rue Mühlenweg, L-2125 Luxembourg. Pour plus d’informations, veuillez-vous référer Politique de confidentialité et cookies.

Pour des raisons de maintenance, la société AMZCOCKPIT pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

L’utilisateur du site de la société AMZCOCKPIT reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont à usage interne de la société AMZCOCKPIT ainsi qu’à destination de ses partenaires et de tiers. Pour plus d’informations, veuillez-vous référer Politique de confidentialité et cookies.

La société AMZCOCKPIT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la société AMZCOCKPIT le sont à titre indicatif. La société AMZCOCKPIT ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Les utilisateurs du site de la société AMZCOCKPIT sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société AMZCOCKPIT.

En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (en France), ainsi que Directive 2004/48/EC du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle (2004).

Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société AMZCOCKPIT est productrice.

Les marques de la société AMZCOCKPIT et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société AMZCOCKPIT sont donc prohibées.

Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société AMZCOCKPIT.

La société AMZCOCKPIT met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Le contenu du site www.amzcockpit.com est soumis à la loi luxembourgeoise et européenne, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.